Mentions légales Ateliers Cini S.A.

Mentions Légales - Avatar des Ateliers Cini S.A.

Mentions Légales


Mentions Légales liées au site Internet des Ateliers Cini S.A. .

 

Conception graphique du Site : LUCAS SIFONI.

 

Conception et gestionnaire du Site : ATELIERS CINI SA représentée par Monsieur Guillaume CINI.

 

L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire de ATELIERS CINI SA dans les domaines de la conception, de la fabrication et du contrôle dimensionnel de pièces prototypes, de pièces issues de la fabrication rapide, de pièces de forme, de montages de contrôle et de montages d’assemblage. Le Site fait l’objet de mises à jour périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. ATELIERS CINI SA ne sera engagé que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande. L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

 

INFORMATION SUR L’ÉDITEUR

 

Ce site est édité par ATELIERS CINI SA – Entreprise de conception, fabrication et contrôle dimensionnel représentée par Monsieur Guillaume CINI domiciliée 107-109, boulevard Tolstoï – 54510 Tomblaine – France – Tél. +33 (0)3 83 18 13 13.

 

HÉBERGEMENT DU SITE

 

SARL OVH
Siège social : 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix
Tél : +33(0) 8 99 70 17 61 – Fax : +33(0)3 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site internet : www.ovh.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de ATELIERS CINI SA.
L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Les données personnelles collectées par ATELIERS CINI SA sont uniquement destinées à un usage interne.
En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par ce site (logs).

 

Dans ce cas, il suffit de nous écrire :

 

ATELIERS CINI SA – 107-109, boulevard Tolstoï – 54 510 Tomblaine – France

 

ou d’utiliser notre formulaire de contact

 

CRÉDITS PHOTO ET DROITS D’AUTEURS

 

Crédits photo: Guillaume CINI & Lucas SIFONI.

 

Les droits d’exploitation des photographies appartiennent exclusivement à la société CINI S.A.

 

Directeur de la publication : Guillaume CINI.

 

Tous droits réservés.

 

Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de ATELIERS CINI SA.
Toutes les photographies et illustrations présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Tout usage des images, à caractère commercial, lucratif, frauduleux ou ressortant du cadre des supports présentés, est interdit sous peine de poursuites. Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées… est la propriété de leurs détenteurs respectifs.